Mentions légales

Édition

Le site www.dtda.fr est la propriété pleine et entière de DTDA SAS.

• Raison sociale : DTDA SAS
• Forme juridique & capital social : SAS au capital de 10 000 €
• N° de TVA intracommunautaire : FR 57 823 871 843
• SIREN : 823 871 843
• SIRET : 823 871 843 00012
• Adresse du siège social : 9 rue Montbauron, 78000 Versailles
• Téléphone : 06 50 60 47 46
• Email : [email protected]
• Responsable de publication : Serge Rodrigues

Marques — propriété intellectuelle

Tous les noms et marques de produits ou autres marques cités sur ce site sont déposés. Les sources mentionnées conservent leurs droits. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction, même partielle, doit faire l'objet d'une demande auprès du responsable de la publication ou du webmaster.

Dysfonctionnement — virus

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Cookies

Cette rubrique vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site www.dtda.fr.

Lors de votre consultation du site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).

Responsabilité

Le contenu et l'environnement des sites extérieurs auxquels le site www.dtda.fr peut renvoyer (notamment par l'intermédiaire de liens hypertextes) n'engagent pas la responsabilité de DTDA SAS.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de DTDA est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de DTDA et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

La responsabilité de DTDA ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

La consultation du site www.dtda.fr présuppose que l'internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

Réalisation & hébergement

Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris — France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Email : [email protected]
Site web : www.gandi.net